Simandou : nouveau rebondissement dans la saga judiciaire opposant BSGR à Vale

Émergence – Le dossier judiciaire qui oppose BSG Resources Ltd ou BSGR, du nom du groupe du milliardaire franco-israélien Benny Steinmetz à la compagnie brésilienne Vale sur les blocs 1 et 2 du gisement de fer de Simandou, en Guinée, connait un nouveau rebondissement.

Le bras de fer judiciaire entre BSGR et Vale est loin de connaître son épilogue. Cette fois, c’est le conglomérat du richissime homme d’affaires israélien qui passe à l’offensive.  Après avoir été condamné en avril 2019 par le Tribunal arbitral international de Londres au paiement de 2 milliards de dollars à Vale pour « déclarations frauduleuses » et « non-respect des clauses du contrat » relatif à la création d’une coentreprise pour l’exploitation de Simandou nord, il vient de saisir à son tour un tribunal new-yorkais avec un document dans lequel il accuse son ancien partenaire brésilien d’être au courant de l’existence de « pots-de-vin potentiels au moment de la signature de leur deal en 2010.

Le groupe BSGR estime que Vale doit assumer l’entière responsabilité de son inconduite, le disculper de tout acte répréhensible et lui compenser les dommages causés par leur litige, selon Reuters qui cite la compagnie.

En attendant une éventuelle réouverture de procès aux Etats-Unis, la saga judiciaire s’est transportée sur le terrain médiatique.

Vale se dit convaincue que cette nouvelle tentative de BSGR se soldera par un rejet de la Cour saisie en raison de la solidité de son dossier, ajoute Reuters qui a consulté le document.

Pour rappel, tout a commencé en 2010. Pendant la transition militaire, les deux compagnies signent un accord pour la création d’une joint-venture afin de développer les blocs 1 et 2 de Simandou,  l’un des plus grands gisements de minerai de fer au monde dont les réserves sont estimées à plusieurs milliards de tonnes. La mine pourrait produire environ 150 millions de tonnes de fer par si elle entrait en production.

Pour acquérir 51% des actions de la joint-venture, Vale débourse 2,5 millions de dollars. Elle dira au tribunal avoir perdu 1,1 milliard de dollars dans le cadre de la transaction.

En 2014, BSGR est dépossédé du gisement par le gouvernement guinéen pour « corruption » et « paiement de pots-de-vin » à des tiers.

Vale a trimbalé BSGR en justice, l’accusant de l’avoir incité à prendre 51% de participation tout en sachant que le dossier était entaché de corruption.

Le groupe BSGR a toujours nié les accusations de corruption, pointant du doigt des manœuvres visant à l’exproprier injustement de son gisement.

En février 2019, Beny Steinmetz et le président Alpha Condé ont signé un accord, mettant un terme aux différends qui les opposaient depuis six ans. Dans l’accord, BSRG renonçait à ses prétentions sur les deux blocs. L’Etat guinéen à son tour abandonnait ses poursuites à l’encontre du géant minier.

Dans ce apparait comme un accord gagnant-gagnant, signé sous la médiation de Nicolas Sarkozy, la Guinée acceptait également d’autoriser un groupe d’investisseurs composé  de Steinmetz et Mick Davis à entreprendre l’exploitation de la mine de fer de Zogota, située aussi dans la région de la Guinée forestière (sud).

Les blocs 1 et 2 de Simandou faisant objet de dégèle après cet accord, l’Etat guinéen a signé en novembre une convention avec la Société Minière de Boké (SMB) qui évolue jusque-là dans la bauxite pour la reprise du gisement de fer. Ladite convention prévoit d’investir 14 milliards de dollars US dans l’exploitation du minerai de fer. La convention prévoit notamment la réalisation du Transguinéen, un chemin de fer long de 650 km, devant relier Simandou à la côte atlantique. La production devrait commencer dans cinq ans.

Avec ce nouveau rebondissement dans le dossier judiciaire entre BSGR et Vale, difficile d’évaluer l’incidence réelle que cela pourrait avoir sur le projet et la vision du nouvel adjudicataire, la SMB en l’occurrence.

Samuel Camara